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Marques déposées par ARNAUD ALAIN
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CHATEAU HAUT GRAVETTE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GRAVETTE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.
ARNAUD ALAIN

Numéro de dépôt :
1371809
Date de dépôt :
28/08/1986
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
28/08/2016

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GRAVETTE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée.

Déposée le 28 août 1986 par ARNAUD ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT GRAVETTE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. »

Le déposant est ARNAUD ALAIN domicilié(e) 41 Barraud,33230 ABZAC (dossier no 2321398) - 33230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD ALAIN domicilié(e) 41 Barraud ABZAC,33230 ABZAC (dossier no 2321398) - 33230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU HAUT GRAVETTE Appellation Lalande de Pomerol Contrôlée. est expirée depuis le 28 août 2016.


ARNAUD ALAIN - 41 Barraud,33230 ABZAC (dossier no 2321398) - 33230 - France


ARNAUD ALAIN - 41 Barraud ABZAC,33230 ABZAC (dossier no 2321398) - 33230 - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 2006 n°2321398 - Publication au BOPI 2006-08-18

Renouvellement sans limitation n°2074853 - Publication au BOPI 1996-41

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 26 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424963 - Publication au BOPI 2005-12-26

Inscription le 24 janvier 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°715708 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-24

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU HAUT GRAVETTE".